J.O. 38 du 15 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510005V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-06 du 20 janvier 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 février 2005, des trente normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 11290-1/A1. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement de listéria monocytogènes. - Partie 1 : méthode de recherche. - Amendement 1 : modification des milieux d'isolement, de la recherche de l'hémolyse et introduction de données de fidélité (indice de classement : V08-028-1/A1).

NF EN ISO 11290-2/A1. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement de listéria monocytogènes. - Partie 2 : méthode de dénombrement. - Amendement 1 : modification des milieux d'isolement (indice de classement : V08-028-2/A1).


CONSTRUCTION


NF EN 13055-2. - Granulats légers. - Partie 2 : granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées (indice de classement : P18-603-2).

NF EN 14076. - Escalier en bois. - Terminologie (indice de classement : P21-213).

NF EN 1748-2-2. - Verre dans la construction. - Produits de base spéciaux. - Partie 2-2 : vitrocéramique. - Evaluation de la conformité/norme de produit (indice de classement : P78-109-2-2).

NF EN 14178-1. - Verre dans la construction. - Verre de silicate alcalinoterreux de base. - Partie 1 : glace flottée (indice de classement : P78-178-1).

NF EN 1863-2. - Verre dans la construction. - Verre de silicate sodo-calcique thermodurci. - Partie 2 : évaluation de la conformité (indice de classement : P78-220-2).

NF EN 12150-2. - Verre dans la construction. - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement. - Partie 2 : évaluation de la conformité (indice de classement : P78-221-2)

NF P98-331. - Chaussées et dépendances. - Tranchées : ouverture, remblayage, réfection (indice de classement : P98-331).

NF P98-332. - Chaussées et dépendances. - Règles de distance entre les réseaux enterrés et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux (indice de classement : P98-332).


SANTÉ


NF ISO 22803. - Art dentaire. - Membranes pour régénération de tissus en chirurgie buccale et maxillo-faciale. - Contenu du dossier technique (indice de classement : S91-164).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN ISO 15006. - Véhicules routiers. - Aspects ergonomiques des systèmes de commande et d'information du transport. - Spécifications et modes opératoires de conformité concernant la présentation des informations auditives à bord du véhicule (indice de classement : R14-706).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13135-2. - Appareillage de levage à charge suspendue. - Equipements. - Partie 2 : équipements non électrotechniques (indice de classement : E52-070-2).

NF EN 362. - Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Connecteurs (indice de classement : S71-509).

NF EN ISO 10075-3. - Principes ergonomiques relatifs à la charge de travail mental. - Partie 3 : principes et exigences concernant les méthodes de mesure et d'évaluation de la charge de travail mental (indice de classement : X35-300-3).

NF EN 14583. - Air des lieux de travail. - Appareils d'échantillonnage volumétrique des bioaérosols. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : X43-291).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 14074. - Mobilier de bureau. - Tables de travail de bureau et meubles de rangement. - Méthodes d'essais pour la détermination de la résistance et de la durabilité des parties mobiles (indice de classement : D65-011).

NF EN 14619. - Equipement de sports à roulettes. - Trotinettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essais (indice de classement : S52-405).

NF EN 14035-10. - Artifices de divertissement. - Partie 10 : pétards aériens. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-10).

NF EN 14035-22. - Artifices de divertissement. - Partie 22 : pots à feu en mortier. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-22).

NF EN 14035-29. - Artifices de divertissement. - Partie 29 : serpents. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-29).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 297/A4. - Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux. - Chaudières de type B 11 et B 11 BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW (indice de classement : D35-330/A4).

NF EN 1860-4. - Appareils, combustibles solides et allume-feux pour la cuisson au barbecue. - Partie 4 : barbecues à usage unique utilisant les combustibles solides. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D37-101-4).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 12441-8. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 8 : dosage de l'étain dans le zinc secondaire. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (indice de classement : A06-841-8).

NF ISO 1101. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Tolérancement géométrique. - Tolérancement de forme, orientation, position et battement (indice de classement : E04-552).

NF EN ISO 5263-1. - Pâtes. - Désintégration humide en laboratoire. - Partie 1 : désintégration des pâtes chimiques (indice de classement : Q50-002-1).

NF EN ISO 5263-2. - Pâtes. - Désintégration humide en laboratoire. - Partie 2 : désintégration des pâtes mécaniques à 20 degrés C (indice de classement : Q50-002-2).

NF EN ISO 5263-3. - Pâtes. - Désintégration humide en laboratoire. - Partie 3 : désintégration des pâtes mécaniques à une température supérieure ou égale à 85 degrés C (indice de classement : Q50-002-3).

NF EN 13523-20. - Tôles prélaquées. - Méthodes d'essai. - Partie 20 : adhérence des mousses (indice de classement : T37-001-20).

NF EN 13523-24. - Tôles prélaquées. - Méthodes d'essai. - Partie 24 : résistance à l'adhérence et au marbrage (indice de classement : T37-001-24).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 février 2005, des cinq normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C53-225 (juin 1985). - Essais de valves à semiconducteurs pour le transport d'énergie en courant continu à haute tension (homologuée le 5 mai 1985) (indice de classement : C53-225).


CONSTRUCTION


NF P98-331 (septembre 1994). - Chaussées et dépendances. - Tranchées : ouverture, remblayage, réfection (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : P98-331).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF E52-072 (décembre 1990). - Appareils de levage. - Equipement hydraulique. - Règles de conception et de réalisation (homologuée le 5 novembre 1990) (indice de classement : E52-072).

NF EN 362 (mai 1993). - Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Connecteurs (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : S71-509).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF E04-552 (novembre 1983). - Dessins techniques. - Tolérancement géométrique. - Généralités, définitions, symboles, indications sur les dessins (enregistrée le 25 octobre 1983) (indice de classement : E04-552).